Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme de la Planchette
GAEC de la Planchette, GAEC

Numéro de dépôt :
4227883
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
Ferme de la Planchette de GAEC de la Planchette

Présentation de la marque Ferme de la Planchette

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par la société GAEC de la Planchette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme de la Planchette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société GAEC de la Planchette domicilié(e) 7 La planchette - 02170 - Esqueheries - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 820 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de la Planchette, M. Bruno Meura domicilié(e) 7 La planchette - 02170 - Esqueheries - France.

La marque Ferme de la Planchette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de la Planchette arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

GAEC de la Planchette a également déposé les autres marques suivantes : Ferme du Petit Chêne


GAEC de la Planchette, GAEC - 7 La planchette - 02170 - Esqueheries - France - SIREN 437820095


GAEC de la Planchette, M. Bruno Meura - 7 La planchette - 02170 - Esqueheries - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.